Sur la radio NPR, un journaliste américain a cherché à répondre à la question suivante : quelle est la nationalité d’un bébé naissant au cours d’un voyage en avion. Éléments de réponse.
Le journaliste américain Robert Krulich, de la radion NPR, s’est demandé quelle serait la nationalité d’un bébé naissant durant un voyage en avion. En pratique, le processus est relativement complexe puisque la nationalité dépend de nombreux traités internationaux. Si l’on se réfère à l’article 3 de la Convention sur la réduction des cas d’apatridie, un enfant venant au monde au sein d’un bateau ou d’un avion dispose alors de la nationalité du pays où est enregistré l’appareil.
Côté français, la nationalité s’acquiert selon le droit du sang : autrement dit, c’est la nationalité des parents qui détermine la nationalité de l’enfant. Quant au droit du sol, à savoir l’acquisition de la nationalité du pays au sein duquel on est né, celui-ci n’est de mise que si l’un des deux parents au minimum est de nationalité française. Ou bien si l’enfant est né en France et y a vécu au minimum cinq années avant d’atteindre l’âge de 18 ans.
C’est sur ce droit du sol que s’appuient la majorité des pays du continent américain. Par exemple, si une mère prend un vol vers le Brésil via une compagnie brésilienne, il n’est pas impossible que son enfant puisse bénéficier de la double nationalité franco-brésilienne. Néanmoins, il n’en sera rien s’agissant des États-Unis, puisque ces derniers ont adopté un amendement stipulant que ses avions ne faisaient pas partie du territoire national, s’ils ne survolaient pas le pays.
Mais un certain nombre d’états, comme le Canada, ont une législature plus alambiquée. En témoigne cet exemple : en 2006, une égyptienne a accouché d’une petite fille lors d’un vol Londres-Boston. Or, d’après la chaîne de télévision canadienne CTV, celle-ci aurait acquis la nationalité canadienne. Pourquoi ? Parce qu’au moment de venir au monde, l’avion se situait au-dessus du Canada.
Pour simplifier le système, le journaliste Robert Krulich a proposé que les bébés naissant dans les avions reçoivent automatiquement un passeport bleu encadrant leur statut de "bébé du ciel", statut qui leur offrirait la possibilité de voyager où ils le désirent, et ce sans limite. Pas sûr toutefois que cette proposition amusante fasse recette.
Sources : npr, slate, huffpost