SwissLeaks : 5 clés pour comprendre le système de fraude fiscale

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Le Monde et quelques médias internationaux ont révélé lundi que la filière suisse de la HSBC a permis à 100 000 clients de dissimuler de l’argent au sein de divers paradis fiscaux. Tour d’horizon sur ce système d’évasion fiscale hors du commun baptisé SwissLeaks.

Non, les prairies montagneuses verdoyantes et idylliques de Suisse ne sont pas les seuls attraits de la confédération helvétique. Et pour cause : les plus riches ne viennent pas seulement y déposer leurs valises pour un peu d’air pur, mais avant tout pour mettre leur argent à l’abri en évitant certaines taxes. Lundi 9 février, le quotidien Le Monde, notamment, a révélé une fraude internationale démesurée orchestrée par la filière suisse de la banque HSBC, le deuxième groupe bancaire mondial. Explications.

SwissLeaks, c’est quoi ?

Ce surnom est celui du scandale financier touchant la HSBC, et plus spécifiquement celui de sa filière suisse HSBC Private Bank. La société est en effet suspectée d’avoir invité ses clients à cacher leur argent dans des structures offshore ("en dehors des côtes", autrement dit à l’extérieur du pays de résidence du déposant). Des structures extraterritoriales le plus souvent établies au Panama ou dans les îles vierges britanniques.

Résultat : dans le détail, selon Le Monde, pas moins de 180,6 milliards d’euros détenus par 100 000 clients auraient été dissimulés dans ces paradis fiscaux entre le 9 novembre 2006 et le 31 mars 2007. Un système visant à cacher de l’argent et de ce fait à contourner les taxes telles que le fisc en France.

À l’origine de la fuite : Hervé Falciani, un ancien informaticien de HSBC

Le scandale SwissLeaks découle de données subtilisées par Hervé Falciani, un informaticien français ayant travaillé par le passé à la HSBC de Genève. Celui-ci a ainsi copié des milliers de dossiers couvrant la période 2005-2007 – documents par la suite cédés à la justice française en 2009.

5,7 milliards d’euros dissimulés pour les clients français

À noter qu’en novembre 2014, HSBC a été placé en examen à Paris pour "démarchage bancaire illégal" et "blanchiment de fraude fiscale". Dans l’ensemble, s’agissant des seuls clients français, 5,7 milliards d’euros auraient été cachés par la HSBC Private Bank. En pratique, cependant, le ministère de l’Économie et des Finances n’a saisi la justice que dans 62 cas, nombre de contribuables ayant depuis 2007 régularisé leur situation.

Ces personnalités inquiétées dans l’affaire SwissLeaks

Sur les quelque 100 000 clients ayant opté pour ce système en passant par la HSBC Private Bank, figurent notamment Jacques Dessange, Arlette Ricci - l’héritière de Nina Ricci -, Phil Collins ou encore le roi du Maroc Mohamed VI, selon les médias réunis sous la dénomination de "consortium des journalistes d’investigation". Parmi les personnalités françaises évoquées, nombreuses sont celles à l’instar de Gad Elmaleh, à avoir régularisé leur situation.

Ce qu’en dit la HSBC

Dès la révélation du vol des fichiers par Hervé Falciani, la HSBC comme les autorités suisses ont déploré une exploitation "fallacieuse" des données subtilisées. Mais une lettre transmise au Monde dernièrement avait souligné que la banque ne réfutait pas quelques "manquements passés". Et de souligner la multiplication des dispositifs mis en place pour éviter l’usage de ses services en vue d’une évasion fiscale ou d’un blanchiment d’argent.

Rappelons que la HSBC n’en est toutefois pas à sa première casserole : la banque est entre autres impliquée dans le Liborgate (affaire de manipulation du Libor), dans le scandale Madoff, ou encore dans le financement du terrorisme (via sa collaboration avec la banque saoudienne Al Rajhi).

Sources : lemonde, lexpansion, lesechos