Ecopastille : quels véhicules sont concernés ?
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Quels véhicules bénéficient de l'écopastille?
Sachez que ce système de bonus-malus écologique représente une économie si vous achetez propre et une surtaxe si vous optez pour un véhicule plus polluant. Le barème de l'éco-pastille, en détail et en exemples.
Favoriser les véhicules moins polluants
L'écopastille est entrée en vigueur au 1er janvier 2008. Grâce à ce système de bonus-malus, le concessionnaire vous fait bénéficier d'une remise si vous achetez, entre 2010 et 2012, une voiture dont les émissions de gaz carbonique sont inférieures à 120 g de CO2 par kilomètre. En revanche, si les émissions de la voiture que vous acquérez sont supérieures à 150 g de CO2 par kilomètre, vous devrez vous acquitter d'une taxe au moment du paiement de la carte grise.
Si vous choisissez une voiture qui émet entre 121 et 150 g de CO2 par kilomètre, elle ne sera pas concernée par le dispositif de bonus écopastille.
Ecopastille : le bonus pour quelles voitures ?
Le bonus écopastille concerne les voitures dont les émissions ne dépassent pas 120 g de CO2 par kilomètre. Parmi les chanceuses de l'écopastille : les voitures citadines et les compactes diesel.
Dans le détail, la prime de l'écopastille s'élève à :
- 400 € entre 91 et 110 g de CO2/km. Ex : Peugeot 207 1.4 HDI 70 ch, diesel,
- 800 € entre 61 et 90 g de CO2/km. Ex : Smart Fortwo cdi 45 ch, diesel,
- 5 000 € si les émissions de CO2/km sont inférieures à 60 g. Pour bénéficier de cette prime, achetez une voiture électrique !
Ecopastille : le malus
Le malus de l'écopastille concerne les véhicules dont le taux d'émission excède 150 g de CO2 par kilomètre. Le montant du "malus" augmente en fonction des émissions :
- 200 € pour les véhicules dont les émissions sont comprises entre 151 et 155 g de CO2/km. Ex : Peugeot 308 1.6 THP 150 ch, essence,
- 750 € entre 156 et 190 g CO2/km. Ex : Renault Espace 2.0 dCi 175 ch, diesel,
- 1 600 € entre 195 et 240 g de CO2/km. Ainsi, à l'acquisition d'une Mercedes classe E (sauf diesel) ou d'une Renault Vel Satis 3.5 V6 245 ch essence, préparez-vous à payer 1600 €,
- 2 600 € au-delà de 240 g de CO2/km. Le 4x4 n'y échappe pas. Par ailleurs, pour ces véhicules qui émettent plus de 240 g de CO2/km et ont été achetés et immatriculés après le 1er janvier 2009, un malus annuel de 160 € a été créé.
Sources :
Décret nº2009-66 du 19 janvier 2009
Décret nº2009-136 du 9 février 2009
Depuis 2009, la composition familiale est prise en compte dans le calcul du malus de l'écopastille concernant les voitures neuves. Pour les familles qui achètent un véhicule de 5 places, les seuils sont augmentés de 20 g par enfant à partir du 3e enfant.
Les seuils de CO2 seront baissés de 5 g en 2012.
