Lettre d'exclusion d'un membre d'une association

Tout membre ne respectant plus les conditions d'adhésion ou le règlement intérieur peut être exclu d'une association. Après une mise en garde écrite au préalable, l'exclusion doit également être faite par courrier. En voici un modèle. 

Lettre d'exclusion d'un membre d'une association
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(Lettre d'exclusion d'un membre d'une association)

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Aperçu de Lettre d'exclusion d'un membre d'une association

Prénom NOM
Adresse
Code postal – Ville
Numéro de téléphone
Adresse E-mail

Lieu, date,

Objet : notification d’exclusion de l’association [précisez]

Madame, Monsieur,

Par la présente, nous vous informons de votre radiation de l’association [précisez]. Les motifs de l’exclusion sont les suivants : [précisez dans le détail]

En effet, l’association a pour vocation de [précisez]. Néanmoins, de par [votre comportement, vos actions…], vous avez enfreint le règlement [ou autre] ce qui nous a poussé à nous réunir le [date] dernier afin d’examiner les griefs qui vous étaient reprochés.

A l’issue de la réception de cette lettre, vous disposerez de [indiquez durée] pour faire appel de cette décision par lettre recommandée, à adresser au président de l’association.

Nous vous prions de recevoir, Madame, Monsieur, nos salutations respectueuses.

[Signature]