Questions & Réponses Droit

Besoin d'un complément d'information ?

Nos dernières publications

  • TRADUCTION mémoire de fin d'études

    bonsoir a tous ! J'ai besoin d'aide svp j'ai un mémoire dans le domaines de la traduction a faire mais je ne sais vraiment pas de quoi parler.... Je ne trouve pas de sujets vraiment intéressant :/ Alors pour ceux qui sont dans le domaine votre aide me sera très précieuse :...

  • comment loger un étudiant?

    Je voudrais loger un étudiant pour l'aider, je suis dans le 28
    .Pouvez vous m'aiguiller?...

  • Choix de spé Terminale/HGGSP, HLP, LLCER ANGLAIS ?

    Bonjour à tous. Je suis une fille de 16 ans et je suis cette année en 1ère générale. Avec la nouvelle réforme du bac 2021, j'ai choisi les spécialités HGGSP, HLP, et LLCER Anglais. J'aurais besoin de votre aide pour me décider à choisir la spécialité que je dois abandonner pour mon année de terminale :...

  • Demande de renseignements

    Bonjour je suis auxiliaire de vie à domicile et j ai un usager qui envoie des faux mail à mon employeur puis excercer un droit de retrait
    Le mail....

  • Qui peut transformer le cdd en cdi ?

    Bonsoir, si le cdd n’est pas signé dans les deux jours, à qui faut il s’adresser pour transformer ce contrat en cdi ?...

  • Preuve de voyage essentiel

    Bonjour,

    Je ne sais pas si il y a des Belge ici mais j'aimerais savoir comment dois-je prouver mon voyage essentiel pour voir mon père qui ne se porte pas très bien ?...

  • pension de reversion

    Mon ex-mari est décédé en 2018. handicapé pensionné. J'ai 52 ans et fonctionnaire de la fonction publique territoriale depuis 2 ans. Mariés 5 ans. Ai-je droit à une pension de reversion?...

  • Papiers d'une société

    Combien de temps conserver les papiers d'une petite entreprise dont l'arrêt de l'activité a été officialisé ?...

  • Y a-t-il des crématoriums au Portugal ?

    Bonjour Je pense vivre à Alcobaca dans 2 ans pour y finir mes vieux jours Je suis catholique mais je veux être incinérée Y a-t-il des crématoriums et si oui dans quelle ville Merc

  • garder mon prénom de comédienne sur ma nouvelle carte vitale ?

    bonjour
    sur ma carte d'identité j'ai aussi une prénom et un nom correspondant à mon pseudonyme de comédienne
    pour ma carte vitale j'ai utilisé depuis le début ce prénom de comédienne ... est -ce que je peux demander à le garder sur ma nouvelle carte vitale ?...

  • garder mon prénom de comédienne sur ma nouvelle carte vitale ?

    bonjour
    sur ma carte d'identité j'ai aussi une prénom et un nom correspondant à mon pseudonyme de comédienne
    pour ma carte vitale j'ai utilisé depuis le début ce prénom de comédienne ... est -ce que je peux demander à le garder sur ma nouvelle carte vitale ?...

  • modèle de lettre vente appartement occupé

    bonjour je veux vendre un appartement dont le bail se termine en juillet 2021 je recherche un modèle de lettre pour avertir mon locataire   merci pour votre aide

  • est il possible de réaliser une maison troglodytique

    bonjour , je possédé un terrain non constructible , je souhaite créer une maison troglodytique , pensez vous que cela est possible sans permis de construire ni déclaration de travaux ....

  • refus de permis de construire

    What do you want to do ? New mailCopy un refus par la mairie donné uniquement verbalement et sans motif précis....

  • Vente de sa résidence principale et renouvellement ASS

    Bonjour, Pourriez-vous m’indiquer si je dois déclarer le produit de la vente de ma résidence principale lors de la demande de renouvellement de l’ASS ?...

  • salarié appelé par son emplyeur en arrêt de travail

    un salarié en arrêt de travail peut il être appelé par son employeur pour lui demander de se mettre en télétravail ?...

  • CNI périmée et Carte Vitale avec photo

    J'ai une CNI plastifiée établie en 1998 et valable jusqu'à 2008. Est-ce une pièce d'identité VALABLE ? Carte Vitale avec photo : Est-ce une pièce d'identité VALABLE ?...

  • Durée du travail au cours d'une mission

    Dans un travail qui comporte souvent des missions, comment est décompté le temps : travail chez un client ou sur un chantier, déplacement pour se rendre chez le client ou sur le chantier, déplacement entre 2 clients ou 2 chantiers, temps passé au restaurant pour les repas, temps passé à l'hotel pour les repos ?...

  • Durée du travail au cours d'une mission

    Dans un travail qui comporte souvent des missions, comment est décompté le temps : travail chez un client ou sur un chantier, déplacement pour se rendre chez le client ou sur le chantier, déplacement entre 2 clients ou 2 chantiers, temps passé au restaurant pour les repas, temps passé à l'hotel pour les repos ?...

  • inscrit banque de FRANCE 2018

    bonjour , j ai eu des soucis en 2018 et tout a été reglé de suite j ai besoin de faire un petit crédit et la banque me demande de voir avec vous pour enlever l inscription au fichier banque de france dans l attente cordialement