Autres impôts

Savez-vous qu’outre les impôts sur le revenu et les impôts locaux, vous payez de nombreuses autres taxes secondaires ? Nous vous disons tout sur les impôts realtifs à la consommation, la dépense ou le capital.

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    Taxe sur les résidences mobiles (caravanes, camping-cars)

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    Déclarer les plus-values

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Tout savoir sur les autres impôts

Les taxes secondaires, moins connues des particuliers que l’impôt sur le revenu, la TVA et autres impôts fonciers, sont appliquées à des secteurs économiques divers. On les trouve dans le cadre des services municipaux (taxe et redevance d’enlèvement des ordures ménagères), de l’investissement en bourse (stock-options, plus-values) ou bien encore de la consommation (taxe sur les résidences mobiles).

Depuis 2016, la taxe ordures ménagères est remplacée par la taxe ou redevance d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM ou REOM) qui est utilisée pour financer la collecte des déchets ménagers. Elle est fixée par chaque collectivité territoriale via des dispositifs divers : c’est pourquoi on parle de taxe ou de redevance, selon les cas. À savoir que certains cas de figure donnent droit à une exonération de la TEOM-REOM : il s’agit notamment des administrés qui éliminent eux-mêmes leurs déchets ou des propriétaires d’habitations qui se situent loin du point de collecte des déchets.

Les stock-options sont des options d’achat d’actions à un prix déterminé à l’avance, offertes par certaines sociétés à leurs salariés afin de les encourager à devenir actionnaire pour s'impliquer plus encore dans l'entreprise. En fonction de plusieurs critères complexes, la fiscalité des stock-options diffère. Elles peuvent ainsi être soumises à l’impôt au titre des traitements et salaires ou à celui des plus-values sur les valeurs mobilières. Elles sont également soumises aux cotisations patronales et salariales.

Quant aux dividendes, ils sont imposés au titre de revenus sur les valeurs mobilières.

La taxe sur les résidences mobiles terrestres (mobil-home, caravane) est due seulement si vous occupez l’engin au titre de la résidence principale. Des exonérations existent néanmoins pour les personnes âgées ou handicapées.

L’imposition des contrats d’assurance vie est également mal connue du public : les plus-values réalisées peuvent être ajoutées aux revenus ou taxées selon un barème spécifique. Sachez que des prélèvements sociaux s’y appliquent également.

Alors que les impôts – secondaires ou non – impliquent de reverser de l’argent à l’État, certains impôts permettent d’en économiser : c’est notamment le cas du crédit d’impôt vert, qui est accordé sans conditions de ressources aux particuliers qui engagent des dépenses afin d’améliorer la qualité énergétique de leur habitation. Le nom officiel de ce dispositif est « crédit d’impôt pour la transition énergétique » (CITE).

Concrètement, le crédit d’impôt peut porter sur les matériaux d’isolation, les panneaux solaires et les appareils de chauffage. Quels appareils de chauffage permettent-ils d’obtenir un crédit d’impôt vert ? Il s’agit notamment des chaudières, des poêles, des inserts de cheminées intérieures ou bien encore des pompes à chaleur.